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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT
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CUVEE DES CHAPELAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHAPELAINS
SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT (S.A.), Avenue de la Gare, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL.

Numéro de dépôt :
15625
Date de dépôt :
16/11/1981
Lieu de dépôt :
AUBENAS

Présentation de la marque CUVEE DES CHAPELAINS

Déposée le 16 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « CUVEE DES CHAPELAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT - France.

La marque CUVEE DES CHAPELAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DES CHAPELAINS est expirée depuis le 16 novembre 1991.

SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : LILIAN BARBIER , ALBERT DEMOIZEAU , RESERVE DES CHAPELAINS , ELCEBER , RESERVE DU VAL CLOS , RESERVE DE BACCHUS , REGALROSE , RENE CLEMENT , NOTRE DAME DES VEILLES , RESERVE DU TERROIR


SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT (S.A.), Avenue de la Gare, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Inscription le 12 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49263 - Publication au BOPI 1990-11-12

Vins.